Conseil Municipal du lundi 18 octobre 2010

evenementagenda

Le conseil municipal se réunira à 20 h à la salle d’audience de l’ancien tribunal.

A l’ordre du jour :
 le quartier « Cinor Gare », partenariat avec le conseil général du Bas-Rhin dans le cadre de sa politique « Quartier Plus 67 »
 l’aménagement des abords de la gare, convention Ville, Région Alsace, SNCF
 reprise de concessions perpétuelles en état d’abandon
 renouvellement de la certification PEFC de la forêt de Brumath
 rapport annuel 2009 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable
 enfouissement des réseaux cour du Château
 subvention
 emprunts à contracter
 politique d’abattement des bases de la taxe d’habitation
 subvention à l’association des Jeunes sapeurs-pompiers de l’unité territoriale de Brumath
 subvention Brum’art
 bail emphtytéotique d’un terrain rue Charles-Diemer au profit de la SEMATH et loyer